Contactez Philippe MAS | 06 98 39 12 70 | Ecrire un mail
Vous êtes ici : Accueil / Mentions légales
A propos de Modularche
Auteur de la publication : Philippe MAS
Siège social : 4 rue Marie Curie - 31700 BLAGNAC
Tél : 06 98 39 12 70
Mail : mas.ph@sfr.fr
N° SIREN : 524 821 030 RCS TOULOUSE
Le site modularche.fr est hébergé par la société 1&1 Internet SARL dont le siège social est situé 7, place de la Gare à SARREGUEMINES (57200) en France.
Le contenu du présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ainsi, il est interdit de réutiliser ou de reproduire le contenu du site incluant les textes, le design, les photos et autres ressources iconographiques qui restent la propriété de l’auteur à savoir Philippe MAS. Selon les articles L 111-1, 2 et 3 du code de la propriété intellectuelle, Philippe Mas a sur ses travaux, du seul fait de leur création, un droit de propriété incorporelle, exclusif et opposable à tous. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est illégale et passible de poursuite.
Brevet et Modèles déposés.
Les photos présentes sur le site ne sont pas contractuelles
Crédits photos : Philippe MAS
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ou ne sera cédée à un tiers. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via vos mails. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne à la société Atelier M, Modularche et destinées à vous contacter.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique ou postal.
RGPD
Veuillez noter que le 25 mai 2018, le Règlement Général européen sur la Protection des Données Personnelles («RGPD»), entré en vigueur en avril 2016, est devenu pleinement applicable dans tous les États membres de l'Union Européenne. Ce nouveau règlement européen impose des obligations supplémentaires aux entreprises en ce qui concerne le traitement des données personnelles. En particulier, le RGPD exige que les responsables du traitement fournissent aux parties intéressées des informations supplémentaires qui n'étaient pas requises en vertu de la précédente règlementation en matière de protection des données personnelles.
En accord avec ce qui précède et conformément à l'article 13 du RGPD, nous fournissons ci-dessous les informations suivantes concernant le traitement effectué par Modularche de vos données personnelles:
- Responsable du traitement des données: Philippe Mas
- Finalités du traitement: Gestion administrative.
- Licéité du traitement: Le traitement est nécessaire pour l'exécution d'un contrat ou dans l'intérêt légitime de Modularche dans le cas de données de contact de personnes physiques qui fournissent des services dans une personne morale.
- Destinataires de vos données: vos données personnelles seront transférées à tout tiers fournissant des services de traitement de données à Modularche, ainsi qu'à d'autres sociétés travaillant avec Modularche à des fins administratives.
- Période pendant laquelle vos données personnelles sont conservées: tant que la relation contractuelle avec vous reste en vigueur, ainsi que pendant la période nécessaire à laquelle Modularche doit répondre aux obligations légales dérivées de ladite relation contractuelle.
- Vos droits: En tant que partie intéressée, vous avez le droit d'exercer les droits suivants:
1. Droit de demander à la personne responsable du traitement, le droit d'accès à vos données personnelles.
2. Droit de rectifier toute donnée personnelle inexacte.
3. Droit à l'effacement de vos données personnelles.
4. Droit d'obtenir du responsable du traitement, la limitation du traitement de vos données.
5. Droit de recevoir les données personnelles qui le concernent dans un format structuré, d'usage commun et de lecture mécanique, et de les transmettre à une autre personne responsable du traitement sans être prévenu par la personne à qui elles ont été fournies (droit à la portabilité des données) .
6. Droit de ne pas être l’objet d'une décision fondée uniquement sur le traitement automatisé, y compris le profilage, qui produit des effets juridiques sur vous ou qui vous affecte de manière importante de la même manière.
7. Droit de déposer une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.
Liens utiles
Modularche, ECO Présentoirs et Mobilier en Carton